Article 1 – Mentions légales

1.1 Site (ci-après «le site»): https://lespetitspoings.fr

1.2 Éditeur (ci-après «l’éditeur») :

Les petits poings – Licence N° (en cours d’acquisition)

dont le siège social est situé : 92300 LEVALLOIS-PERRET France

représentée par Xavier Degoulange, en sa qualité de président.

adresse mail : contact@lespetitspoings.fr

1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur »):

https://www.lespetitspoings.fr est hébergé par Scaleway

• Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros

• SIREN : 433 115 904 RCS Paris

• Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

• N° de TVA intracommunautaire : FR 35 433115904

• Directeur de publication: Arnaud Brindejonc de Bermingham
• Hébergeur : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE

1.4 Délégué à la protection des données (DPO):

Un délégué à la protection des données:

Xavie Degoulange, contact@lespetitspoings.fr, est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites.

Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.